Raymonde Poncet-Monge


Autre nom possible de la personne recherchée:
Raymonde Poncet
De: Raymonde Poncet Monge
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048381439(source JORF)
composition
10 Novembre 202310/11/2023
De: Raymonde Poncet Monge
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale des jeudi 19 et vendredi 20 octobre 2023 et par le Sénat dans sa séance du
18 octobre 2023
cette Commission mixte paritaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048235795(source JORF)
composition
21 Octobre 202321/10/2023
De: Raymonde Poncet Monge
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le plein emploi
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 octobre 2023
par le Sénat dans sa séance du
18 octobre 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le plein emploi
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le plein emploi
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le plein emploi"
JORFTEXT000048227927(source JORF)
nomination
20 Octobre 202320/10/2023
De: Raymonde PONCET MONGE
(GEST)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000048159110(source JORF)
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Raymonde Poncet-Monge
Objet:
Le Bureau de la section française
Secrétaires
Groupe:
Bureau de la section française
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047351644(source JORF)
composition
28 Mars 202328/03/2023
De: Raymonde Poncet Monge
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les vendredi 10 et mardi 14 mars 2023 et par le Sénat dans sa séance du
9 mars 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023"
JORFTEXT000047309025(source JORF)
nomination
15 Mars 202315/03/2023
De: Raymonde Poncet Monge
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
10 mars 2023
par le Sénat dans sa séance du
9 mars 2023
cette commission
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commissions mixtes paritaires
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000047295038(source JORF)
composition
11 Mars 202311/03/2023
De: Raymonde Poncet-Monge
rapporteure
Objet:
sur
La proposition de loi de
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000046338535(source JORF)
désignation
29 Septembre 202229/09/2022
De: Raymonde Poncet-Monge
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
Commissions du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Sénat"
JORFTEXT000045389509(source JORF)
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Raymonde PONCET-MONGE
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Vice-présidents
groupe écologiste - Solidarité et Territoires
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
groupe écologiste - Solidarité et Territoires (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
JORFTEXT000044402598(source JORF)
désignation
03 Décembre 202103/12/2021
De: Raymonde PONCET MONGE
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Raymonde Poncet Monge
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission départementale de la coopération intercommunale
Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
JORFTEXT000043149520(source JORF)
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Raymonde Poncet Monge
Objet:
section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie
A la suite de la réunion de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie, le
21 janvier 2021
le Bureau de la section française
Secrétaires
Groupe:
Réunion de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie, le
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043087954(source JORF)
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Raymonde PONCET MONGE
Émilienne POUMIROL
Objet:
23 membres de la mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des Français
Ont été désignés membres de la mission d'information
Groupe:
Mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des Français
parlement="Sénat"
JORFTEXT000042963650(source JORF)
désignation
14 Janvier 202114/01/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.